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Mentions
Légales
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Identification du propriétaire du site
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Le
site appartient à la Fédération Nationale
de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.).
Son
siège est fixé au : 7, rue Louis Prével
- 06000 NICE. Téléphone : 33 (0) 950 304
870.
Président
: Yves Giarmon. Webmestre : Christophe
Enderlin.
Copyright
© 2001-2010 F.N.M.T.C. - Tous droits réservés.
Afin
de satisfaire aux prescriptions de la loi du 6 janvier
1978, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986,
le présent site à fait l'objet d'une déclaration auprès
de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).

Hébergeur : Agence des Médias Numérique
(AMEN), 12-14, rond point des Champs-Elysées -
75008 Paris. Téléphone : 0892 55 66 77.
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Tous
les signes distinctifs (marque, logo, noms commerciaux)
ainsi que la présentation et le contenu du site de
la Fédération Nationale de Médecine
Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.)
: www.fnmtc.fr
sont protégés par les lois et conventions internationales
sur la propriété intellectuelle. Il est donc interdit
de les reproduire, représenter, copier, traduire, arranger
dans une autre oeuvre ou un autre site sans autorisation
de
la Fédération Nationale de Médecine
Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.).
L'article
L335-3 du code de la propriété intellectuelle
définit la reproduction d'une oeuvre de l'esprit
en violation des droits de l'auteur comme un délit
de contrefaçon. L'article L335-2 en fixe la peine
maximale à trois ans d'emprisonnement et 300 000
euros d'amende, portée à cinq ans et 500
000 euros en cas de bande organisée. La confiscation
du matériel, la fermeture de l'établissement
ayant abrité l'infraction et la publication du
jugement sont aussi possibles.
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Données nominatives ou à caractère personnel
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Les
utilisateurs sont parfois invités à fournir à la Fédération
Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.)
des données nominatives, c'est à dire certaines informations
à caractère personnel.
Ils
sont expressément avertis qu'ils n'ont aucune obligation
de répondre aux questions qui leur sont posées. En outre,
chaque questionnaire mentionne le caractère impératif
des réponses pour obtenir la fourniture du service demandé.
Le
traitement automatisé par
la Fédération Nationale de Médecine
Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.)
des données nominatives fournies par l'utilisateur est
conditionné à l'accord express et ponctuel de ce dernier.
Ces
données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers
par
la Fédération Nationale de Médecine
Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.).
La Fédération Nationale de Médecine
Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) se
réserve toutefois la possibilité de transmettre à des
tiers ces informations sous un mode codé ne permettant
pas d'identifier l'utilisateur.
Conformément
à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée "
Informatique et Liberté ",
la Fédération Nationale de Médecine
Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.)
informe l'utilisateur de son droit d'accès aux informations
nominatives qui le concernent et dont il peut à tout moment
demander qu'elles soient supprimées, rectifiées, complétées,
clarifiées, mises à jour, et ce sans qu'il ait à justifier
d'un quelconque motif.
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Sécurité
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La Fédération Nationale de
Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.)
prend toutes les précautions pour préserver la sécurité
des informations communiquées par les utilisateurs. Toutefois,
ceux-ci sont avertis que les interventions dans les forums
de discussion ou à l'occasion de messages échangés par e-mail
peuvent permettre à des tiers de les identifier.
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Liens hypertextes
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La Fédération Nationale
de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.)
instaure
des liens avec d'autres sites sur lesquels elle n'exerce
aucun contrôle. La
Fédération Nationale de Médecine
Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) ne
saurait donc être responsable de leur contenu.
Les
utilisateurs et visiteurs de www.fnmtc.fr
peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce
site avec l'autorisation expresse
et préalable de la Fédération Nationale
de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.).
Pour
ce faire, il suffit à l'internaute
de contacter
le Directeur de Publication
ci-dessus visé
de la Fédération Nationale de Médecine
Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) à cet effet.
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Publicité
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Les
publicités apparaissant sur le site de
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Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.)
sont effectuées sous la seule responsabilité de l'annonceur.
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Législation applicable
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La Fédération Nationale de
Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.)
est soumis à la législation française. En conséquence, dans
l'hypothèse où certaines informations seraient considérées
comme illégales dans d'autres pays, la responsabilité de
la Fédération Nationale de Médecine
Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) ne pourrait être engagée,
chaque utilisateur devant vérifier la conformité du site
à la législation du pays auquel il est matériellement et
territorialement soumis. |
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P
AR T E N A R I A T
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Partenariat éditorial
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Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.)
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et experte. A
ce titre, vous qui souhaitez enrichir le contenu de votre
site de rubriques, dossiers, articles ou conseils issus
de nos domaines de compétences pour valoriser votre offre
et/ou crédibiliser vos produits,
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Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.)
est votre partenaire.
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Partenariat de service ou commercial
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