Qui Sommes-Nous ?
 Qu'est-ce que la FNMTC ?
 Qu'apporte la FNMTC ?
Déontologie et Charte
 Organigramme de la FNMTC
 Statuts de la FNMTC
DATC
 Charte du DATC®
  
(document au format PDF)
 Diplôme : Le DATC®
 Photos du DATC®
Dossier de Presse
 Le Dossier de Presse
Enseignement
 Les Etablissements Agréés
Calendrier & Photos
 Dates à Retenir
 Photos des Réunions du CA
 Photos du Congrès 2009
 C.F.M.T.C.
Magazine Fédéral

 mtc.MAG - N°24 mai 2010
  
(document au format PDF)

Registre & Affiliation
 Annuaire des Praticiens
 Affiliation des Praticiens
   (document au format PDF)
 Guide d'Installation
   (document au format PDF)
Contacts & Liens
 E.T.C.M.A.
 Les Adresses Utiles
 Nos Liens Privilégiés
Bibliographie
 Les Textes Anciens
 Les Textes Modernes
Histoire
 Les Repères
 Les Traditions
Mentions Légales



logoFNMTC



• Identification du propriétaire du site

Le site appartient à la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.).
Son
siège est fixé au : 7, rue Louis Prével - 06000 NICE. Téléphone : 33 (0) 950 304 870.

Président : Yves Giarmon. Webmestre : Christophe Enderlin.
Copyright © 2001-2010 F.N.M.T.C. - Tous droits réservés.

Afin de satisfaire aux prescriptions de la loi du 6 janvier 1978, et à l'article 43 de la loi du 30 septembre 1986, le présent site à fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL). Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL)

Hébergeur : Agence des Médias Numérique (AMEN), 12-14, rond point des Champs-Elysées - 75008 Paris. Téléphone : 0892 55 66 77.

 

Tous les signes distinctifs (marque, logo, noms commerciaux) ainsi que la présentation et le contenu du site de la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) : www.fnmtc.fr sont protégés par les lois et conventions internationales sur la propriété intellectuelle. Il est donc interdit de les reproduire, représenter, copier, traduire, arranger dans une autre oeuvre ou un autre site sans autorisation de la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.).

L'article L335-3 du code de la propriété intellectuelle définit la reproduction d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur comme un délit de contrefaçon. L'article L335-2 en fixe la peine maximale à trois ans d'emprisonnement et 300 000 euros d'amende, portée à cinq ans et 500 000 euros en cas de bande organisée. La confiscation du matériel, la fermeture de l'établissement ayant abrité l'infraction et la publication du jugement sont aussi possibles.

• Données nominatives ou à caractère personnel
 

Les utilisateurs sont parfois invités à fournir à la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) des données nominatives, c'est à dire certaines informations à caractère personnel.

Ils sont expressément avertis qu'ils n'ont aucune obligation de répondre aux questions qui leur sont posées. En outre, chaque questionnaire mentionne le caractère impératif des réponses pour obtenir la fourniture du service demandé.

Le traitement automatisé par la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) des données nominatives fournies par l'utilisateur est conditionné à l'accord express et ponctuel de ce dernier.

Ces données nominatives ne sont jamais transférées à des tiers par la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.). La Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) se réserve toutefois la possibilité de transmettre à des tiers ces informations sous un mode codé ne permettant pas d'identifier l'utilisateur.

Conformément à l'article 27 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée " Informatique et Liberté ", la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) informe l'utilisateur de son droit d'accès aux informations nominatives qui le concernent et dont il peut à tout moment demander qu'elles soient supprimées, rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour, et ce sans qu'il ait à justifier d'un quelconque motif.

• Sécurité
 
La Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) prend toutes les précautions pour préserver la sécurité des informations communiquées par les utilisateurs. Toutefois, ceux-ci sont avertis que les interventions dans les forums de discussion ou à l'occasion de messages échangés par e-mail peuvent permettre à des tiers de les identifier.

• Liens hypertextes
 

La Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) instaure des liens avec d'autres sites sur lesquels elle n'exerce aucun contrôle. La Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) ne saurait donc être responsable de leur contenu.

Les utilisateurs et visiteurs de www.fnmtc.fr peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site avec l'autorisation expresse et préalable de la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.).

Pour ce faire, il suffit à l'internaute de contacter le Directeur de Publication ci-dessus visé de la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) à cet effet.

• Publicité
 

Les publicités apparaissant sur le site de la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) sont effectuées sous la seule responsabilité de l'annonceur.

• Législation applicable
 
La Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) est soumis à la législation française. En conséquence, dans l'hypothèse où certaines informations seraient considérées comme illégales dans d'autres pays, la responsabilité de la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) ne pourrait être engagée, chaque utilisateur devant vérifier la conformité du site à la législation du pays auquel il est matériellement et territorialement soumis.

P AR T E N A R I A T
 
• Partenariat éditorial

La Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) est associée à une équipe éditoriale de qualité, nombreuse et experte. A ce titre, vous qui souhaitez enrichir le contenu de votre site de rubriques, dossiers, articles ou conseils issus de nos domaines de compétences pour valoriser votre offre et/ou crédibiliser vos produits, la Fédération Nationale de Médecine Traditionnelle Chinoise (F.N.M.T.C.) est votre partenaire.

• Partenariat de service ou commercial
 

Vous proposez des services originaux sur votre site susceptible de s'intégrer au sein de www.fnmtc.fr, nous vous encourageons à nous contacter pour vous permettre une présence sur notre site.

| © 2001-2010 F.N.M.T.C. - Tous droits réservés | Retour en haut de page | Mentions légales.